Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE COMPTOIR DE PAIN D'EPICES
Madame COTTE Françoise

Numéro de dépôt :
93480451
Date de dépôt :
12/08/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/08/2003

Présentation de la marque LE COMPTOIR DE PAIN D'EPICES

Déposée le 12 août 1993 par madame COTTE Françoise auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE COMPTOIR DE PAIN D'EPICES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-39 du 1 octobre 1993.

Le déposant est madame COTTE Françoise domicilié(e) demeurant 7 rue des Lilas, 92700 COLOMBES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Michel SEPTIER Avocat - France.

La marque LE COMPTOIR DE PAIN D'EPICES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93480451.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE COMPTOIR DE PAIN D'EPICES est expirée depuis le 12 août 2003.

COTTE Françoise a également déposé les autres marques suivantes : PAIN D'EPICES , PAIN D EPICE , LE COMPTOIR DE PAIN D'EPICES , PAIN D'EPICES DIFFUSION , LA MAISON DE PAIN D'EPICES


Madame COTTE Françoise - demeurant 7 rue des Lilas, 92700 COLOMBES - France


Maître Michel SEPTIER Avocat - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-17

Inscription le 15 octobre 2003 - Autre acte affectant l'existence ou la validité d'une marque n°379660 - Publication au BOPI 2003-10-15

Demande de renouvellement le 1 septembre 2003 n°2248571 - Publication au BOPI 2003-09-01

Publication - Publication le 1 oct. 1993 au BOPI 1993-39

Savons, parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux, dentifrices.Petits ustensiles et récipients portatifs pour la cuisine, verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes.Tissus, couverture de table.Gelées, confitures, conserves.Café, thé, cacao, biscuits, gâteaux, patisserie, confiserie

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.